DÉMEMBRER SA CLAUSE BÉNÉFICIAIRE

L’assurance-vie est souvent perçue comme un outil d’épargne, mais elle est également un levier stratégique de transmission patrimoniale. Parmi les options offertes, la clause bénéficiaire démembrée se distingue par sa capacité à optimiser la transmission tout en répondant à des objectifs spécifiques.

Qu’est-ce qu’une clause bénéficiaire démembrée :
Une clause bénéficiaire démembrée consiste à désigner, pour une même assurance-vie, deux types de bénéficiaires : le nu-propriétaire qui détiendra le capital à terme, mais pas immédiatement. Et l’usufruitier : il dispose de l’usage du capital ou des revenus qu’il génère. Imaginons que vous souhaitiez protéger votre conjoint tout en transmettant votre patrimoine à vos enfants. Grâce à la clause démembrée :

• Votre conjoint peut être désigné quasi usufruitier : il pourra percevoir les intérêts produits par l’assurance-vie pour maintenir son niveau de vie

• Vos enfants, désignés comme nus-propriétaires, recevront le capital à la fin de l’usufruit (au décès de votre conjoint, par exemple).

Les avantages de la clause bénéficiaire démembrée :
Avec cette clause, vous pouvez garantir des revenus à votre conjoint tout en assurant la transmission de votre patrimoine à vos enfants. La clause bénéficiaire démembrée permet de réduire l’imposition sur la transmission. En effet, la valeur de l’usufruit et de la nue-propriété est calculée selon un barème fiscal qui peut être favorable, notamment si le quasi usufruitier est relativement âgé. En outre, ce mécanisme permet de concilier les intérêts de plusieurs bénéficiaires, évitant ainsi des conflits potentiels autour de la succession.

Rédiger une clause bénéficiaire démembrée demande une connaissance des règles fiscales, juridiques et patrimoniales. Chez MPF Conseil & Patrimoine, votre courtier Caennais, nous vous accompagnons dans la mise en place de votre stratégie patrimoniale en tenant compte de vos objectifs et des spécificités de votre situation familiale. Ne laissez pas le hasard décider de l’avenir de votre patrimoine. Une bonne rédaction, réalisée avec un expert, vous permettra d’atteindre vos objectifs tout en sécurisant vos proches.